C'est souvent la première question de nos couples américains, britanniques ou du Moyen-Orient : peut-on se marier légalement en France ? La réponse est oui, sous certaines conditions. Voici, simplement, ce que prévoit la loi française, et pourquoi tant de couples choisissent finalement une autre voie, tout aussi belle.
À noter : ce guide est informatif. Les règles peuvent évoluer, et seule la mairie concernée confirme la recevabilité d'un dossier.
La règle de base : un lien avec la commune
En France, le mariage civil est célébré à la mairie, par un officier d'état civil. Pour se marier dans une commune, il faut un lien avec elle :
- l'un des futurs époux y a son domicile, ou y réside de façon continue depuis au moins un mois à la date de la publication des bans ;
- ou l'un des parents de l'un des futurs époux y est domicilié. C'est une possibilité précieuse pour les familles qui possèdent une maison en France.
Si aucun de ces liens n'existe, le mariage civil n'est pas possible en métropole. Il reste possible dans certaines collectivités d'outre-mer, comme Saint-Barthélemy ou la Polynésie française.
Les délais
Le dossier doit être déposé à la mairie bien avant la date : en pratique, au moins un mois et dix jours avant la cérémonie, souvent davantage. Les bans sont ensuite publiés pendant dix jours. Pour des couples étrangers, l'officier d'état civil peut aussi demander une audition préalable des futurs époux, parfois réalisée par les autorités consulaires.
Les documents
Chaque mairie précise sa liste, mais il faut généralement prévoir :
- des actes de naissance récents, légalisés ou apostillés, et traduits par un traducteur assermenté ;
- un certificat de coutume et un certificat de célibat, délivrés par les autorités du pays d'origine ;
- les pièces d'identité et justificatifs de domicile ;
- les informations sur les témoins ;
- le cas échéant, un contrat de mariage.
Si les époux ne parlent pas français, la cérémonie se déroule en présence d'un traducteurinterprète.
La cérémonie religieuse
En France, une cérémonie religieuse ne peut pas être célébrée avant le mariage civil. Les couples qui souhaitent une cérémonie religieuse doivent donc d'abord se marier à la mairie, ou s'être mariés légalement dans leur pays.
La solution choisie par la plupart des couples
Beaucoup de couples internationaux se marient légalement chez eux, dans l'intimité, quelques jours ou semaines avant, puis célèbrent en France une cérémonie symbolique. Elle n'a pas de valeur légale, mais elle offre une liberté totale : le lieu (villa, plage, vignes, jardin), l'heure (le coucher du soleil plutôt que les horaires de la mairie), la langue, l'officiant, les vœux et le rituel. Pour les invités, rien ne la distingue d'un mariage, sinon qu'elle vous ressemble davantage
Questions fréquentes
- Un couple américain peut-il se marier légalement en France ? Oui, si l'un des époux a son domicile ou réside depuis au moins un mois dans la commune, ou si l'un de ses parents y est domicilié.
- Et si nos parents possèdent une maison en France ? C'est l'une des voies les plus simples : le mariage peut être célébré dans la commune où le parent est domicilié.
- Pouvons-nous nous marier à l'église sans mariage civil ? Non, en France le mariage civil doit précéder toute cérémonie religieuse.
- La cérémonie symbolique est-elle moins émouvante ? Bien au contraire. Libérée des contraintes administratives, elle est souvent plus personnelle.
La loi, puis la liberté
Se marier en France demande un peu de patience administrative, ou un choix simple : la loi chez soi, l'émotion ici. Dans les deux cas, nous vous accompagnons à chaque étape. Avec toute mon élégance, Sandrine Arnould — Fondatrice, Luxury Events Agency